Dominique Rossignol

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique ROSSIGNOL
premier vice-président au tribunal judiciaire de Bayonne
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Dominique ROSSIGNOL
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal judiciaire de Pau
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Bayonne
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal judiciaire de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bayonne"
JORFTEXT000043915793(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Dominique ROSSIGNOL
vice-président au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Rossignol (Dominique)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Dominique ROSSIGNOL
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Rossignol Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € (quatre cents euros) pour l'année 2010
IOCJ1118408S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Rossignol (Dominique)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Rossignol (Dominique)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rossignol (Dominique)
juge (Bayonne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Rossignol (Dominique)
commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000825109(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
JORFTEXT000000247517(source JORF)
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Dominique Rossignol
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
capitaine ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
JORFTEXT000000228270(source JORF)
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Dominique Rossignol
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
JORFTEXT000000208140(source JORF)
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000575737(source JORF)
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Rossignol (Dominique, Laurent, Marcel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Béatrice)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000378606(source JORF)
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Rossignol (Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.) Massiot (Hervé, Olivier)
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Rossignol (Dominique, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1990
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000167022(source JORF)
admissibilite
11 Août 199011/08/1990
De: Rossignol (Dominique, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000350221(source JORF)
admissibilite
03 Mai 199003/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.